Intervention de l'animateur/modérateur Mr Omar BOURHABI lors de la Journée d’information sur l’Arbitrage Maritime

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Omar BOURHABI

Consultant en Assurance, Transport & Logistique

Vice président de l'AMLOG

Journée d’information sur l’Arbitrage Maritime

 «  Enjeux et perspectives »

Casablanca, le 21 janvier 2015

 

 

Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs, Chers Orateurs et Chers Collègues,

Au nom de l’Association Marocaine pour la Logistique (AMLOG), je vous remercie de votre présence et d’avoir bien voulu répondre nombreux pour rehausser les assises de cette importante manifestation.

Je remercie bien vivement les sponsors, qui ne cesse de nous soutenir matériellement et moralement, et qui sans eux cette journée n’aurait pas été organisée.

Je saisi également cette opportunité pour rendre un vibrant hommage à l’Association marocaine pour la logistique (AMLOG) et à son Président le Professeur Mustapha EL KHAYAT, qui ne ménage aucun effort et se bat contre vent et marée pour le développement harmonieux de la logistique et du droit maritime au Maroc.

Je vous prie de vous lever tous pour lui faire une  ovation  chaleureuse.

L’AMLOG nous a toujours habitués à des réflexions et des débats de haut niveau sur des thématiques pertinentes, parfois même dérangeante et d’actualité, dont les dernières en date se rapportant aux autoroutes de la mer, aux règles de Rotterdam 2009 et à la logistique urbaine ( par sa dimension stratégique, économique et sociale).

Aujourd’hui, l’AMLOG aborde un autre thème de dimension internationale, qui est approprié à la vie des affaires maritimes et aux échanges internationaux, pour lesquels les transactions exigent de la compétence, de la diligence, à savoir l’arbitrage dans le domaine maritime.

L'une des raisons qui milite en faveur de l'arbitrage, c'est que la plupart des litiges portent sur des questions de pratiques, dont l'interprétation des chartes et des usages portuaires.

Les litiges les plus fréquents concernent les marchandises transportées par voie maritime et les accidents portuaires, qui opposent souvent les réceptionnaires, les affréteurs,  des opérateurs de terminaux et les autorités portuaires   aux transporteurs maritimes.

C’est pour cette raison qu’il importe de rappeler que l’assurance maritime, qui est hautement technique, qui joue un rôle incontournable dans le développement du transport maritime dans le monde, a adopté  depuis ses origines la procédure d'arbitrage.

L'arbitrage est présent depuis longtemps dans les litiges nés de l'exécution des contrats maritimes. Litiges, dont les conséquences pécuniaires renvoient la plupart du temps à la mise en jeu des couvertures d'assurances. Il est donc normal de voir les assureurs intervenir dans de nombreux arbitrages maritimes, se rapportant  aux assurances corps, couvrant les navires et les bâtiments de mer, aux assurances facultés couvrant les marchandises transportées par voie maritime, ainsi que les Protecting and Indemnity clubs (P and I Clubs), les mutuelles auxquelles adhèrent les armateurs pour couvrir leur responsabilité civile et les affréteurs à temps pour assurer leur responsabilité envers la marchandise et envers le propriétaire du navire.

Les contrats maritimes, qui revêtent un caractère commercial, prévoient le plus souvent dans leurs dispositions une clause d’arbitrage dite « Clause Compromissoire ». Car, les parties au contrat préfèrent que leurs éventuels différends soient résolus par un ou plusieurs arbitres, spécialisés dans le domaine maritime et ce, par une procédure fiable, équitable, rapide, efficace et au moindre coût.

Historiquement, Londres est la place la plus souvent cité comme lieu de procédure pour les arbitrages maritimes, mais il faut souligner qu’il existe d’autres places d’arbitrage maritime internationales comme celles de Paris, New York, Singapore et Hambourg.

Pourquoi, en matière d'assurance maritime, l'arbitrage est utilisé plus que la procédure judiciaire ?

Pour réponde à cette question, l’AMLOG a fait appel à d’éminents professeurs, magistrats, avocats et praticiens pour nous éclairer sur cette pratique, qui semble la plus appropriée et la plus avantageuse pour nos opérateurs économiques (importateurs, exportateurs, affréteurs, armateurs et opérateurs portuaires).